Dans une déclaration à la presse, le député provincial Steve Kongolo, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l’élaboration du Règlement Intérieur (RI) de l’Assemblée Provinciale de Kinshasa (APK), a annoncé des avancées significatives dans le processus d’adoption des articles du RI. Au cours des récentes séances, la commission a réussi à adopter 115 articles sur les 260 que compte le RI de l’APK.
Avancement Progressif
Steve Kongolo a exprimé sa satisfaction quant à la progression du processus d’adoption des articles du RI. Il a souligné que chaque article était examiné minutieusement, avec la possibilité d’apporter des amendements si nécessaire. Cette approche méticuleuse permet d’assurer que chaque disposition du RI est soigneusement étudiée et conforme aux besoins de l’Assemblée Provinciale.
Examen Article par Article
Le rapporteur de la commission a expliqué que le processus d’examen du RI se déroule article par article. Les articles qui ne suscitent aucune objection sont adoptés sans modification, tandis que ceux nécessitant des ajustements sont soumis à des amendements pour garantir leur efficacité et leur conformité avec les normes législatives et les pratiques démocratiques.
Élaboration et Présentation
Le RI de l’APK a été élaboré du 11 au 15 mars par une commission composée d’une dizaine de membres du service de la documentation de l’organe délibérant. Après cette phase d’élaboration, le projet de RI a été présenté à la plénière de l’Assemblée Provinciale, où il a été examiné et discuté.
Conclusion
L’avancement progressif dans l’adoption des articles du RI de l’APK démontre l’engagement de la commission spéciale à garantir un cadre réglementaire solide et efficace pour guider les activités de l’Assemblée Provinciale. Ce processus rigoureux témoigne de la volonté des membres de la commission de veiller à ce que le RI reflète les principes de transparence, de responsabilité et de démocratie au sein de l’organe législatif provincial.
